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  • Chapitre 3 - Commercialisation du coton -Documentation (back office) Noir À Lane York Spade Sac Watson Main Nylon New Kate Lucie nPwk0X8O

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    Le connaissement est avant tout un récépissé – le transporteur reconnaît que la marchandise a été réceptionnée pour être expédiée – mais il atteste aussi du contrat de transport. Le contrat commence à courir dès lors que le transport est réservé. L’établissement du connaissement le confirme et constitue une preuve du contrat, bien qu’il soit signé par une seule partie : le transporteur ou son mandataire. Un connaissement est aussi un document valant titre de propriété de la marchandise qui est transférable. La marchandise peut être livrée par la remise du connaissement pour autant que l’envoi soit consigné «à ordre» (to order) et que tous les endos soient en ordre.

    La responsabilité du transporteur commence avec l’acceptation physique de la marchandise pour le transport. Si celle-ci intervient à l’intérieur du pays, un connaissement de transport combiné est délivré. Si le transfert intervient dans un port, alors un connaissement de port à port est délivré.Gold Love Love Great Gold Documentaries Archives Great Documentaries Archives qUGzMLSVp

    Le connaissement contient généralement:

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    • Le nom du vendeur à l’origine (l’expéditeur); le nom de l’acheteur (le consignataire); et, le nom de la partie devant être livrée et qui doit être informée de l’arrivée de l’envoi (l’adresse à notifier).
    • Le numéro unique du connaissement, le nom du navire, le port de chargement, la destination, et le nombre d’originaux établis.
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    • Les détails de la cargaison et si elle a été expédiée en conteneur groupé (LCL/LCL) ou en conteneur complet (FCL/FCL), ainsi que le numéro du conteneur et la marque de plomb, lorsque l’expédition se fait en conteneurs.
    • Une déclaration que le coton est à bord ou expédié (en d’autres termes pas simplement reçu par la compagnie d’expédition pour envoi), et qu’aucun dommage n’a été constaté (connaissement net; clean B/L), et la date de l’envoi à bord. Un connaissement «reçu pour embarquement» LCL peut être accepté pour autant que les acheteurs en soient précédemment convenus. Le connaissement à bord est un connaissement signé par le capitaine du navire ou par son mandataire lorsque le coton a été embarqué sur le navire.


    Les connaissements sont établis en plusieurs exemplaires d’originaux identiques, normalement deux ou trois, avec un nombre variable de copies non négociables utilisées uniquement pour archivage. Chaque original peut être utilisé de manière indépendante pour revendiquer le coton expédié, bien que la personne qui détient un connaissement original ne se verra pas automatiquement remettre la marchandise par la compagnie de navigation à destination. C’est le connaissement qui détermine à qui doit aller la marchandise.

    Bruno Gemma Vanessa PmSac Besace Bandoulière Achat Vert M6w8h uJl5K13TFcAu titre d’un connaissement de transport combiné, le transporteur assume la responsabilité, sous réserve des stipulations normales du connaissement, pour l’ensemble du transport, intérieur et maritime, de porte à porte, ou de la porte au terminal à conteneurs. Un connaissement intermodal ou un document de transport combiné est un document négociable délivré par un transporteur maritime après réception du conteneur de coton à bord d’un train ou d’un autre mode de transport. Le connaissement intermodal type peut couvrir l’envoi de coton en conteneurs de l’usine d’égrenage ou de l’entrepôt à la filature à l’étranger. La pratique veut que le connaissement maritime ou intermodal soit délivré en trois exemplaires établis à ordre.

    Les vendeurs doivent fournir les documents d’expédition en temps voulu (y compris un jeu complet de connaissements nets à bord, en d’autres termes des connaissements indiquant que la marchandise a été réceptionnée à bord du navire apparemment en bon état), pour permettre à l’acheteur de dédouaner la marchandise à son arrivée. La non-présentation des documents en temps voulu entraîne des surestaries et d’autres coûts, et peut même dans certains cas extrêmes conduire à l’annulation du contrat.

    Titre et endos du connaissementEn FamilleCrètePéloponnèseBlog Grèce Voyages Et Enfants XiOPukTZ

    Le connaissement étant un document valant titre de propriété, en théorie quiconque détient le connaissement peut prendre possession du coton. Le connaissement pourrait être émis «à l’ordre de ____», le soin étant laissé à la banque d’ajouter le nom de l’acheteur une fois le paiement encaissé, mais cette pratique est des plus dangereuses!

    Lorsque les connaissements sont établis ou endossés au profit d’un consignataire nommé, alors seul celui-ci peut prendre livraison de l’envoi. Un connaissement établi au nom d’un consignataire donné ne peut être endossé que par celui-ci, et pas par l’expéditeur. Une fois le consignataire nommé, l’expéditeur initial ne peut plus changer le connaissement en ce qui concerne le titre de propriété de la marchandise.
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    Si le nom du consignataire n’est pas connu au moment où l’expéditeur donne les instructions d’embarquement sur un navire donné, alors le connaissement peut aussi être établi à ordre. Dans ce cas là, seule la partie au nom de laquelle il est endossé en apposant l’expression «livrer à ____ ou «livrer à l’ordre de ____». peut prendre livraison de la marchandise. C’est l’expéditeur nommé sur le connaissement qui l’endosse. Il arrive que les acheteurs précisent dans leurs instructions d’embarquement que les marchandises doivent être délivrées à ordre.

    Le connaissement est un instrument négociable qui peut être transféré d’un expéditeur à différentes parties, chaque partie l’endossant pour transférer le titre à la partie suivante. La seule condition est que le titre ne peut être cédé que par la partie dont il est indiqué sur le connaissement qu’elle possède le titre à ce moment là. Le non respect de cette condition entraîne la rupture de ce que l’on appelle la chaîne de titres; toute cession du titre après la rupture de la chaîne est invalidée. Avant de payer les documents, les acheteurs devront donc étudier attentivement le connaissement pour s’assurer qu’ils y sont nommés destinataires, sous la forme d’un endos au recto ou au verso du connaissement. Dans ce dernier cas, les acheteurs s’assureront aussi que l’endos présente une chaîne de titres interrompue.

    Il existe une exception à la règle générale qui veut que le consignataire soit nommé sur le connaissement pour pouvoir prendre livraison de la marchandise. Il s’agit des connaissements au porteur. Dans ce cas, quiconque détient (est porteur) les connaissements (ou un exemplaire du jeu) peut prendre livraison. Les connaissements sont considérés au porteur lorsque le terme «porteur» est inscrit dans la rubrique «consignataire» aumoment de l’établissement du connaissement. Ou encore, le détenteur du titre peut endosser les connaissements en y apposant l’expression «livrer au porteur», ou le détenteur du titre désigné peut endosser le connaissement en blanc (en y apposant un tampon et en le signant sans nommer d’autre partie dans l’endos). Même si cette solution peut sembler simple et pratique, elle signifie que quiconque obtient un ou plusieurs originaux (y compris un voleur ou un acheteur qui n’aurait pas encore effectué le paiement) peut prendre livraison de l’envoi. Les connaissements sont donc généralement établis ou endossés au nom d’un destinataire nommément désigné.

    La solution la plus sûre consiste à établir ou endosser le connaissement au nom d’une banque désignée par l’acheteur, avec instruction à la banque d’endosser et de remettre le connaissement à l’acheteur uniquement lorsque le paiement aura été effectué.

    Expédition des connaissements Bruno Gemma Vanessa PmSac Besace Bandoulière Achat Vert M6w8h uJl5K13TFc

    Puisqu’en théorie chaque connaissement original faisant partie d’un jeu peut être utilisé pour réclamer la marchandise à destination, l’acheteur voudra être en possession de tous les originaux avant d’effectuer le paiement. Les connaissements sont souvent envoyés en deux envois, simplement pour minimiser les risques qu’ils ne soient tous perdus ou reçus en retard. Ce n’est que lorsque l’acheteur a reçu les deux envois qu’il effectue le paiement, à moins que le premier envoi contienne une garantie bancaire couvrant les connaissements éventuellement manquants. De nombreux exportateurs utilisent les services de coursiers et envoient tous les documents en une fois.

    Si un connaissement se perd, ou s’il ne parvient pas à l’acheteur à temps pour qu’il puisse prendre livraison de la marchandise (lorsque les durées de transport sont courtes), le transporteur peut généralement l’aider en livrant les marchandises contre reçu d’une garantie. La garantie protège le transporteur dans le cas où la personne qui réclame la marchandise ne serait pas le propriétaire légitime de celle-ci. Le transporteur insistera donc pour obtenir une lettre d’indemnité de l’acheteur, avalisée par une garantie bancaire libellée pour répondre aux spécifications du transporteur, généralement pour unmontant de 150%–200% de la valeur CIF de la marchandise, valable un ou deux ans. Bien qu’il n’existe pas de limite dans le temps au-delà de laquelle le détenteur du connaissement ne peut plus réclamer la marchandise, la garantie valable pendant un ou deux ans devrait couvrir convenablement les obligations du transporteur. Cependant, les transporteurs ne sont pas tenus de livrer la marchandise contre des garanties.

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